20230013. Un appartement situé avenue du Château de Couterne à Bagnoles de l'Orne Normandie

Département de l’Orne, Commune de Bagnoles De L’Orne Normandie (61140), Résidence Les Hameaux du Parc des Thermes, Avenue du Château de Couterne :

Un appartement de type T2 situé au troisième étage du bâtiment A, cadastré Section 022 AH n°183 consistant en trois lots :

Lot n°18 : un appartement composé d’un dégagement, d’une cuisine, d’un cellier/débarras, d’un séjour, d’une loggia/terrasse, d’une chambre, d’une salle de bains avec wc. Et les 4745/100.000ème des parties communes du bâtiment et les 2302/500.000èmes des parties communes générales ;

Lot n°19 : un cellier situé au même étage que l’appartement, fermé par une porte isoplane avec serrure. Et les 85/100.000ème des parties communes du bâtiment et les 41/500.000èmes des parties communes générales ;

Lot n°203 : une place de stationnement en surface.

Etat descriptif de division et règlement de copropriété reçu par acte de Me HERRENDSCHMIDT du 26 Mai 1976 publié le 15 Juin 1976 Volume 4279 n°10 suivi d'un premier acte modificatif de Me DURAND du 08 Juin 1976 publié le 15 Juin 1976 Volume 4279 n°11 et d'un deuxième modificatif de Me DURAND du 09 Novembre 1978 publié le 23 Janvier 1979 Volume 4527 n°1.

Conditions d’occupation :

Le bien serait libre de toute occupation.