Remorque porte-fardeau SOVAM RPF30, immatriculée 60600091, n° de série RPF014, 1ère mise en circulation 10/07/2006, CMU 3t., oxydation,
Le bien est vendue sans bâche.
La procédure de ré-immatriculation est liée notamment à l'obtention du certificat de conformité auprès du constructeur.
Véhicule militaire sans enregistrement au fichier SIV.
La procédure liée à l'immatriculation est à effectuer sur le site ANTS par l'acquéreur via la téléprocédure complémentaire 'autre demande' (catégorie 'signaler un changement sur la situation de mon véhicule'> sous-catégorie 'ajout/retrait d'une mention ou d'un usage sur le véhicule').
Hors frais de vente.
Reportez- vous aux conditions de vente pour calculer le montant des frais.
Frais de vente : 11 %
Enlèvement sur plateau à la charge de l'acquéreur sous le contrôle de la cellule prévention.
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