Parcelle à Chatte (38)

- Lieudit « Chirouse » : parcelle cadastrée section ZB n° 31 de 2 ha 45 a 52 ca ;

- Lieudit « Combe Chatte » : Parcelles cadastrées Section B n° 1089 de 1 150 m², Section B n° 1 090 de 6 670 m² et Section B n° 1 091 de 2 540 m² ;

- Lieudit « Foras » : parcelles cadastrées Section B n° 166 de 940 m², Section B n° 167 de 5 630 m², Section B n° 168 de 4 656 m² et Section B n° 2759 de 963 m².


CONDITIONS D'OCCUPATION :

Parcelles B 1089, B 1090, B 167, B 168, B 2759 occupées par l’un des co-licitant suivant bail à ferme.