Un ensemble immobilier situé Rue du Vernay à Saint-Étienne

Dans un ensemble immobilier situé sur la commune de Saint-Étienne (Loire), 35 Rue du Vernay, soumis au régime de la copropriété, cadastré Section HS n°37, pour une contenance totale de 03a86ca, composé de cinq bâtiments avec deux cours centrales, en un lot, les droits et biens immobiliers suivants de ladite copropriété :

A savoir :

Dans le bâtiment A :

- Une cave située au sous-sol, au sud de la précédente, formant le lot n°2 (Lot numéro deux) de la copropriété ;

- Une cave située au sous-sol, au sud de la précédente, formant le lot n°3 (Lot numéro trois) de la copropriété ;

- Une cave située au sous-sol, au nord de la précédente, formant le lot n°6 (Lot numéro six) de la copropriété ;

- Une cave située au sous-sol, à l’angle nord-est de la construction, formant le lot n°7 (Lot numéro sept) de la copropriété ;

- Un plateau à aménager à usage d’habitation, formant le lot n°46 (Lot numéro quarante-six) de la copropriété, dont l’accès s’effectue par un escalier provenant du deuxième étage, d’une superficie avec hauteur sous plafond supérieure à 1m80 égale à 21,60 m2 et d’une superficie avec hauteur sous plafond inférieure à 1m80 égale à 66,64 m².

Étant précisé qu’il résulte des déclarations du syndic et du rapport de l’expert que le lot n°46 est resté à l’état de grenier.

Dans le bâtiment B :

- Une cave située au sous-sol, au nord de celle comprise dans le lot 18, formant le lot n°19 (Lot numéro dix-neuf) de la copropriété ;

- Une cave située au sous-sol, au nord de celle comprise dans le lot 19, formant le lot n°20 (Lot numéro vingt) de la copropriété ;

- Une cave située au sous-sol, au nord de celle comprise dans le lot 20, formant le lot n°21 (Lot numéro vingt et un) de la copropriété.

Dans le bâtiment C :

- Une cave située au sous-sol, au nord de celle comprise dans le lot 27, formant le lot n°28 (Lot numéro vingt-huit) de la copropriété ;

- Une cave située au sous-sol, à l’angle sud-ouest, formant le lot n°29 (Lot numéro vingt-neuf) de la copropriété ;

- Une cave située au sous-sol, au nord de celle comprise dans le lot 30, formant le lot n°31(Lot numéro trente et un) de la copropriété ;

- Une cave située au sous-sol, au nord de celle comprise dans le lot 31, formant le lot n°32 (Lot numéro trente-deux) de la copropriété ;

- Une cave située au sous-sol, à l’angle nord-est, formant le lot n°33 (Lot numéro trente-trois) de la copropriété.

Dans le bâtiment E :

Un local à usage de dépôt, situé au rez-de-chaussée, formant le lot n°41 (Lot numéro quarante et un) de la copropriété.

Dans la partie commune sise au niveau Rez-de-chaussée :

Un lot à usage de terrasse d’une superficie de 19,62 m2, formant le lot n°47 (Lot numéro quarante-sept) de la copropriété.

Les différents lots sont libres d’occupation.