Sur la Commune de VILLEFRANCHE SUR SAONE (69400), 385 route de Riottier, cadastré section AP n°444, AP 450, AP 459, 461, d’une contenance de 00ha 50a 14ca :
Dans un ensemble immobilier dénommé « Le Domaine des Cèdres » comprenant :
Dans le Bâtiment A :
- LOT NUMERO UN (1) : au rez-de-chaussée, un appartement de Type 2 portant le n°A0-01 au plan, comprenant hall, séjour kitchenette, dégagement, une chambre avec placard, salle de bain, wc.
- Avec la jouissance privative d’une terrasse et d’un jardin. Et les 117/10 000èmes de la masse générale.
Dans le Bâtiment C (sous-sol) :
- LOT NUMERO CENT CINQUANTE ET UN (151) : au sous-sol -1, une cave portant le n°A17 au plan.
Et les 1/10 000èmes de la masse générale.
- LOT NUMERO CENT SOIXANTE DIX (170) : un parking portant le n°8 au plan.
Et les 3/10 000èmes de la masse générale.
D’une surface au sol totale de 47,7 m² Loi Carrez.
LE BIEN EST OCCUPE SELON BAIL D’HABITATION DU 25 AOUT 2017.
Réduire