Sur la Commune de VILLEFRANCHE SUR SAONE (69400), 385 route de Riottier, cadastré :
SECTION : AP
NUMERO : 444, 450, 459, 461
LIEUDIT : 385 route de Riottier
CONTENANCE : 00ha 50a 14ca
Dans un ensemble immobilier dénommé « Le Domaine des Cèdres » comprenant :
- Dans le Bâtiment A :
LOT NUMERO UN (1) : au rez-de-chaussée, un appartement de Type 2 portant le n°A0-01 au plan, comprenant : hall, séjour kitchenette, dégagement, une chambre avec placard, salle de bain, wc.
Avec la jouissance privative d’une terrasse et d’un jardin. Et les 117/10 000èmes de la masse générale.
- Dans le Bâtiment C (sous-sol) :
LOT NUMERO CENT CINQUANTE ET UN (151) : au sous-sol -1, une cave portant le n°A17 au plan. Et les 1/10 000èmes de la masse générale.
LOT NUMERO CENT SOIXANTE DIX (170) : un parking portant le n°8 au plan. Et les 3/10 000èmes de la masse générale.
D’une surface au sol totale de 47,7 m² Loi Carrez.
LE BIEN EST OCCUPE SELON BAIL D’HABITATION DU 25 AOUT 2017.
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