Dans un ensemble immobilier dénommé « La Quarantaine », sis 92 rue Claudius Savoye, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE, cadastrés section AV n°235, pour une contenance de 73a 12 ca, dans le Bâtiment A :
Un appartement (lot n°267 de la copropriété) d’une superficie de 79,46 m² Loi Carrez
situé au 4ème étage, coté nord-est, comprenant hall d’entrée, quatre pièces, cuisine, salle de bains, WC, rangement, dégagement et loggia.
Et les cent vingt neuf / dix millième (129/10 000èmes) de la propriété du sol et des parties communes générales.
Un emplacement à usage de parking (lot n°437 de la copropriété)
Groupe III, portant le numéro 11 au plan des parkings.
Et les trois / dix millième (3/10 000èmes) de la propriété du sol et des parties communes générales.
Une cave (lot n°293 de la copropriété)
portant le numéro 19 au plan du sous-sol dudit bâtiment.
Et les deux / dix millième (2/10 000èmes) de la propriété du sol et des parties communes générales.
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