À VAULX EN VELIN (RHONE) :
Dans un ensemble immobilier en copropriété composé de 3 bâtiments A, B, C, outre un à usage
de garages comprenant 10 garages ainsi qu’un groupe de parkings comprenant 12 cases
et espaces verts, le tout dénommé résidence PASTEUR sis 119.123.127 rue de la République
et plus particulièrement au 119 rue de la République, cadastré section AR N°128 :
Lot n° 14 : UN APPARTEMENT de type F3 situé au 2ème étage du Bâtiment A, avec les 73/2000 tantièmes des parties communes de la masse générale, et les 73/623 tantièmes de la masse générale du bâtiment A.
Lot n° 6 : UNE CAVE en sous-sol du bâtiment A portant le n° 6 du plan des caves avec les 1/2000 tantièmes des parties communes de la masse générale, et les 1/623 tantièmes de la masse générale du bâtiment A.
Lot n° 65 : UNE PLACE DE PARKING portant le n° 7 au plan des parkings, avec les 3/2000 tantièmes des parties communes de la masse générale et les 3/36 tantièmes de la masse des parkings.
OCCUPATION PAR LE PROPRIETAIRE.
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